Enquête Publique - Révision Allégée n°1 du PLU

Cette page est dédiée à l' Enquête Publique relative à la révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune Les Ancizes-Comps organisée:

du 13 mars 2023 à 9h00 au 11 avril 2023 à 17h00 inclus selon les modalités fixées par l'arrêté N°21-2023 du 17 février 2023.

L'intégralité du dossier d'enquête publique est téléchargeable ci-dessous.

Les correspondances relatives à l' Enquête Publique peuvent être transmises à l'adresse électronique suivante:

mairie.ancizes@wanadoo.fr

Pièces constitutives du dossier d'Enquête Publique concernant la révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) : 

(fichiers téléchargeables au format PDF)

1 - Bordereau des Pièces de l'Enquête Publique

2 - Rapport de Présentation de l'Enquête Publique 

3 - Extrait des Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

4 - Extrait du Règlement  

5 - Extrait du Zonage

6 - Arrêté Avis d' Enquête Publique Révision Allégée n°1 PLU 

7 - Compte Rendu Examen conjoint Avis des Personnes Publiques Associées 

8 - Délibération Arrêt

9 - Délibération Prescription Révision Allégée n° 1 PLU

10 - Note de présentation Enquête Publique

11 - PDG GENERALE EP

Enquête Publique - Révision Allégée n°1 du PLU

Cette page est dédiée à l' Enquête Publique relative à la révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune Les Ancizes-Comps organisée:

du 13 mars 2023 à 9h00 au 11 avril 2023 à 17h00 inclus selon les modalités fixées par l'arrêté N°21-2023 du 17 février 2023.

L'intégralité du dossier d'enquête publique est téléchargeable ci-dessous.

Les correspondances relatives à l' Enquête Publique peuvent être transmises à l'adresse électronique suivante:

mairie.ancizes@wanadoo.fr

Pièces constitutives du dossier d'Enquête Publique concernant la révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) : 

(fichiers téléchargeables au format PDF)

1 - Bordereau des Pièces de l'Enquête Publique

2 - Rapport de Présentation de l'Enquête Publique 

3 - Extrait des Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

4 - Extrait du Règlement  

5 - Extrait du Zonage

6 - Arrêté Avis d' Enquête Publique Révision Allégée n°1 PLU 

7 - Compte Rendu Examen conjoint Avis des Personnes Publiques Associées 

8 - Délibération Arrêt

9 - Délibération Prescription Révision Allégée n° 1 PLU

10 - Note de présentation Enquête Publique

11 - PDG GENERALE EP

FESTIVAL 63 MILLES VOLTS

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Alerte arnaque à domicile

https://www.masecurite.interieur.gouv.fr/fr/fiches-pratiques/demarchage-a-domicile-comment-reperer-les-arnaques


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BULLETIN MUNICIPAL DECEMBRE 2022

Le Bulletin Municipal de ce mois de décembre clôture une année 2022 bien remplie en actions, projets et animations diverses.
Ce document d'informations de 40 pages est gratuit, il est en cours de distribution par vos élus dans chaque boîte aux lettres des habitants de notre commune.
Pour celles et ceux qui ne l'auraient pas reçu, il est aussi disponible en Mairie aux horaires d'ouverture et sur le site internet de la Mairie.

https://www.ancizes-comps.eu


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Limitation de l’Eclairage Public - Sobriété énergétique

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