Services municipaux
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Marchés publics
Révision du Plan d'Occupation des Sols POS
Elaboration d'un PLan Local d'Urbanisme PLU
Commune LES ANCIZES-COMPS
CONSULTATION DU DOSSIER D'ENQUETE PUBLIQUE
Pièces constitutives du dossier d'Enquête Publique
du Plan Local d'Urbanisme
NB:Téléchargement des fichiers au format .pdfDélibération tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de PLU en Conseil Municipal
Avis des personnes publiques associées et consultées
2 Projet d’Aménagement et de Développement Durables
3 Orientations d’Aménagement et de Programmation
5a- Plan de zonage Partie Nord 1/5000
5b- Plan de zonage Partie Sud 1/5000
5c- Plan de zonage de la partie centrale au 1/2500
5d- Liste des emplacements réservés et programme de logements
6 Liste des Servitudes d’Utilité Publique
7 Plan des Servitudes d’Utilité Publique
7a- Plan des SUP planche Nord au 1/5000
7b- Plan des SUP planche Sud au 1/5000
8 Rapport des annexes sanitaires
9 Plan du réseau d’alimentation en eau potable
9a- Planche AEP Nord au 1/5000
9c- Planche AEP du centre bourg au 1/2500
10 Plan des réseaux d’assainissement
10a Planche Nord réseau assainissement
10b Planche Sud au 1/5000 réseau assainissement
10c Planche Centre Bourg réseau assainissement
11a- Rapport zonage d’assainissement
11b- Planche Nord zonage assainissement au 1/5000
11c- Planche Sud zonage assainissement au 1/5000
